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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Valrupt Industries
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Vosges Patrimoine Textile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vosges Patrimoine Textile
Valrupt Industries, SA

Numéro de dépôt :
4000321
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2023
Vosges Patrimoine Textile de Valrupt Industries

Présentation de la marque Vosges Patrimoine Textile

Déposée le 23 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) Valrupt Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vosges Patrimoine Textile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Valrupt Industries domicilié(e) 14 rue de la libération, CS 80001 - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 093 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valrupt Industries, M. Salagnac Patrick domicilié(e) 14 rue de la libération, CS 80001 - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France.

La marque Vosges Patrimoine Textile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vosges Patrimoine Textile est expirée depuis le 23 avril 2023.

Valrupt Industries a également déposé les autres marques suivantes : Nuit des Vosges , Maison des Vosges L'ange gardien de vos nuits… , SONIA VAL , INTERIEUR PASSION , VALRUPT Patrimoine du Textile Vosgien , Valcarien , "TISSAGES DES LESSES"


Valrupt Industries, SA - 14 rue de la libération, CS 80001 - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France - SIREN 315093195


Valrupt Industries, M. Salagnac Patrick - 14 rue de la libération, CS 80001 - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits etant d'origine des vosges ou fabriqués dans les vosges.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine des vosges ou fabriqués dans les vosges.